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24 novembre 2018

Conseil d'Arrondissement lundi 26 novembre 20h à la mairie du 14ème

conseil d'arrondissement.jpgLe conseil d'arrondissement du 14ème se réunira lundi 26 novembre à 20h.

 La séance est ouverte au public

Mairie du 14ème , Salle des Mariages

2 place Ferdinand Brunot 75014


Conseil du 14ème arrondissement  : séance du lundi 26 novembre 2018

Ordre du jour initial

14 2018 31 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 06 novembre 2018.

14 2018 32 Modification du règlement intérieur du Conseil du 14ème arrondissement. Communication de la Maire sur la programmation des investissements 2019

Mme Carine PETIT rapporteure

14 2018 33  Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription des 3 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement.

Didier ANTONELLI rapporteur.

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2018 DASCO 147 Caisses des Écoles-Modification du périmètre de financement du service public de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2018 DASCO 119 Caisse des Écoles (14e)-Subvention 2019 (5.132.390 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2018 DASCO 139 Caisse des Écoles (14e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2018 DASCO 71-G Caisse des Écoles (14e)-Subvention 2019 (118.325 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 87-G Caisse des Écoles (14e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2018 DFPE 17 Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Le Moulin (14e) pour son action visant à rapprocher les parents de l’école Simone Veil.

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018  DU  230 Broussais  (14e)  -  Déclassement  du  domaine  public  d’une  emprise  1/P  place  Alice Guy et abrogation partielle d’alignement de la rue Didot (14e)

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2018 DLH 272 Réalisation, 18-20, rue Dareau (14e) d'un programme de construction neuve de 15 logements étudiants (PLUS) par la RIVP

2018  DLH  296 Réalisation  58  rue  de  la  Santé  (14e)  d'un  programme de  construction  neuve  de  16 logements sociaux (5 PLA I - 6 PLUS - 5 PLS) par la RIVP.

2018   DLH   30 Réalisation   68,   rue   du   Moulin   Vert   (14e)   d’un   programme   d’acquisition-réhabilitation  d'un  logement  social  (PLA-I)  situé  dans  un  immeuble  en  copropriété  par  ELOGIE-SIEMP

2018  DLH  297  Réalisation  38,  rue  de  la  Tombe-Issoire  (14e)  d'un programme  de  construction neuve de 6 logements sociaux (2 PLAI et 4 PLUS) par la RIVP

2018  DLH  379 Dispositif  «  Réparer  et  Embellir  »  :  subvention  visant  l’amélioration  du  parc  de logements situé dans le 14e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (791.918 euros).

Amine BOUABBAS rapporteur.

2018  DASES  365-G  Subventions  (920  680  euros)  à  57  associations  et  convention  avec  chacune d’entre elles pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2018  DAE  306 Budget  participatif  -  Subventions  (155.000  euros)  et  conventions  avec  quatre associations œuvrant pour le réemploi.

Florentin LETISSIER rapporteur.

2018 DASES 407-G Subventions (185.000 euros) en faveur de 13 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes.

Cédric GRUNENWALD rapporteur.

2018  DAC  624 Plaque  commémorative  en  hommage  à  Jean  Poiret  22  rue  de  la  Tombe  Issoire  à Paris 14ème

2018  DEVE  190 Dénomination  "jardin  Maudy  Piot-Jacomet"  attribuée à  l'espace  vert  situé  8,  rue des Suisses (14e)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2018  DAE  331 Signature  d'un  avenant  à  chacune  des  trois  conventions  de  délégation  de  service public des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens

2018  DAE  137 Mission  Vital  Quartier  2  et  dispositifs  "Paris  Commerces"  :  compte-rendu  annuel d'activité

2018 DAE 324 Subvention (5.500 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (14e).

Cyril MOURIN rapporteur.

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Vœu

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V14 2018 49  Vœu déposé par le groupe écologiste relatif au réaménagement du quartier Montparnasse

La maire

Carine PETIT

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