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Conseil du 14ème arrondissement Séance du mardi 22 mai 2018

Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du jeudi 12 avril 2018.

14 2018 16  Adoption du budget supplémentaire 2018

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2018 17  Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 16 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la vie associative et citoyenne.

1. Didier ANTONELLI rapporteur.

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Communication de Didier Antonelli relative à la mise à disposition des salles de la mairie du 14e

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2018 DAE 187 Budget participatif 2017 « Rénover le Pavillon Laprade » : Subvention (317.000euros) et convention avec la Cité internationale universitaire de Paris (14e)

1. Didier ANTONELLI rapporteur.

2018 DFPE 107  Subventions (471 820 euros), convention et avenant avec l’association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

2018 DFPE 7 Subventions (144.000 euros) et conventions avec six associations pour leurs groupes de parole et d’échange autour des préoccupations des parents

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2018 DU 124 Déclassement du domaine public routier d'une emprise au droit des numéros 192-194 rue d'Alésia (14e).

2018 DASCO 62 Caisse des écoles (14e)-Solde de la subvention 2017 (334.162 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire

2018 DASCO 28-G Caisse des écoles (14e)-Solde de la subvention 2017 (8.072 euros) pour la restauration scolaire

2018 DASCO 42  Caisse des Ecoles (14ème) - Subvention (127 752 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

2018 DASCO 12-G  Collèges publics - Participations (199 663 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2018

2018 DASCO 15-G  Collèges publics-Dotations complémentaires et subvention (41.998 €), subventions (341.379 € dont 298.590 € au titre des budgets participatifs), subventions pour travaux (374.857 €).

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2018 DAE 74 Subventions (90.000 euros) et conventions avec neuf structures lauréates de l’appel à projets Paris-Campagne.

2018 DAE 70  Subventions (755.000 euros), conventions et avenant avec 16 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social

2018 DPE 26  Subventions (161.660 euros) et conventions avec neuf associations gestionnaires de recycleries.

1. Florentin LETISSIER rapporteur.

2018 DDCT 81  Subventions (80 000 euros) pour le fonctionnement des 4 Accorderies parisiennes situées dans les 14ème, 18ème et 19ème arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)

2018 DDCT 11  Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (15 000 euros) à huit associations œuvrant dans le 14ème dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville

2018 DDCT 78  Subventions (116 000 euros) et conventions à 18 associations pour le financement de 18 projets dans les quartiers prioritaires – Espaces Publics 2018

2018 DAC 273 Subventions (4500 euros) aux associations culturelles intervenant dans le cadre de la politique de la ville dans le 14ème

2018 DAC 317  Subventions (6.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).

2018 DJS 173  Subvention (2.000 euros) à l'association Les Jardins Numériques (13e-14e).

2018 DJS 172  Subventions (5.000 euros) aux associations de jeunesse Carrefour 14 et Dixlesic and Co (14e).

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2018 DAE 55 Subvention (6.000 euros) à l'association A Tout Atout (14e)

Mme Danièle POURTAUD rapporteure

2018 DJS 64 Subventions (286.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives locales (14e).

2018 DLH 14 Location d’un volume dépendant d’une emprise Porte de Vanves – angle rues Julia Bartet et Claude Garamond (14e) à la RIVP – Déclassement du domaine public et bail emphytéotique.

1. Amine BOUABBAS rapporteur.

2018 DDCT 110  Signature d’une convention avec l’Union européenne pour percevoir un financement européen dans le cadre du projet APProach consacré à l’inclusion des citoyens européens mobiles dans la ville d’accueil

1. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2018 DDCT 40  Subventions (55 500 euros) à 8 associations, et conventions pour le financement de projets sociaux dans les foyers de travailleurs migrants et les résidences sociales issues du plan de traitement des

2018 DDCT 42 Subvention (222 661 euros) à 28 associations au titre l’intégration et des résidents non communautaires

2018 DASES 83-G Subventions (1 025 084 euros) à 5 associations (Aurore, CASP, Equipes d'amitié, Centre COROT et foyer Jorbalan pour 6 centres d'hébergement et 2 résidences sociales. Avenants et conventions.

2018 DASES 115-G Subventions (655 201 euros) au bénéfice de 9 associations mettant en œuvre les actions d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies. Conventions et avenants.

2018 DASES 130-G subventions (66.000 euros) à 7 associations et conventions avec six d'entre elles pour leurs actions sociolinguistiques et d'aide à l'accès aux droits.

2018 DASES 147-G  Subvention de (487 944 euros) à l’association Notre Dame de Bon Secours pour le fonctionnement du Dispositif Lieu de Mise à l’Abri 14 (LIMA14) (14)

1. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

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Question Écrite à la Maire de Paris

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Q14 2018 03 Question Écrite à la Maire de Paris déposée par le groupe PCF Concernant les conditions de travail des agents du musée des catacombes

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Question orale à la Maire d'arrondissement

Q14 2018 04 Question posée par Mme Carrère-Gee relative à la remise de la médaille de la ville de Paris aux porte-drapeaux

Q14 2018 05  Question posée par Mme Carrère-Gee relative aux documents des réunions publiques.

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Voeux

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